La justice au Moyen Âge

La justice au Moyen Âge est pratiquée par les seigneurs locaux. A la fois rude et spectaculaire, la justice est exercée en fonction du contexte de l’époque pour commencer à trouver un cadre sous Saint Louis et revenir au droit romain.

Sommaire

• La justice du moyen âge exercée sous la responsabilité des seigneurs
• Des peines adaptées au contexte de l’époque
• La question, ou pratique légale de la torture dans le cadre de la justice du moyen âge

La Gaule avait été très marquée par le Droit romain, surtout dans les régions méditerranéennes, mais les invasions barbares avaient disloque cette sorte d’unité dans le Droit et dans l’application de ce Droit, c’est-a-dire dans la Justice. Les invasions des Maures (ou Sarrasins), au VIII siècle, et même dans certaines régions jusqu’au XII siècle, avaient amené les populations à se grouper en milieu fermé, autour de points faciles à défendre. Le château fortifié, bien placé militairement, prend peu à peu de l’importance.

Son rôle dans le freinage, puis finalement dans l’arrêt, des invasions normandes, va mettre aussi en valeur, dans le nord de la France, son utilité pour la sauvegarde et la paix des populations environnantes.

La justice du moyen âge exercée sous la responsabilité des seigneurs

Pendant toute la période féodale, qui succède à ces invasions diverses, le seigneur du Château aura à prendre tout naturellement de l’autorité : il sera le propriétaire principal, mais aussi le chef, le responsable de la défense contre les envahisseurs, mais aussi le maitre de l’ordre intérieur dans tout le groupement: et, à ce titre, il devra faire respecter une justice.

En ces premiers temps du Moyen Age, il n’y a évidemment aucune organisation royale de la Justice. Chaque seigneur « se débrouille » dans son isolement pour faire assurer l’ordre, pour
éviter le brigandage, et faire aussi respecter, malgré les dispositions des hommes de ce temps pour la manière forte, quelques principes charitables, que l’Église tente de diffuser à travers le
monde féodal.

C’est ainsi que l’Église développe l’Ordre de la Chevalerie, qui doit mettre un peu de sentiment dans l’exercice de la force. C’est aux seigneurs responsables qu’elle essaie d’inculquer quelques bons principes : le chevalier reçoit une mission.

Des peines adaptées au contexte de l’époque

Mais il est certain que la rusticité des populations (personne ne sait lire), et la brutalité des mœurs de l’époque, se seraient mal accommodé d’une justice raffinée, adoucie par de savantes plaidoiries. La loi du talion est à peine dépassée. La faute entraîne systématiquement une sanction décidée par le chef, — le seigneur local, ou le juge désigné pour assurer sa police.

La peine ne se décomptera pas en amendes de milliers de pièces (que le coupable n’a pas), ni en condamnations de dizaines d’années (on vit au jour le jour, ou tout au moins de saison en
saison), mais la peine se mesurera aux coups portés, aux coups physiquement supportés, et cela en public, afin que la peine soit spectaculaire, exemplaire : il faut faire peur aux autres, Il faut
vraiment enlever aux spectateurs toute envie de prendre le risque d’en arriver là.

Cependant un certain code de Justice s’instaure dans des provinces de France. Un retour aux solides règles du Droit romain à partir du XIIIe siècle, une uniformisation des coutumes locales
souhaitée par saint Louis, un meilleur rayonnement du pouvoir royal au XIVe siècle, et, pendant tous ces temps reculés, une action continue de l’Église pour propager un certain respect de la
personne humaine : c’est ainsi que la justice du Moyen Age s’est équilibrée avec des règles et quelque peu humanisée avec l’abandon de certains usages barbares.

La question, ou pratique légale de la torture dans le cadre de la justice au moyen âge

Bien des souffrances, parfois cruelles, continueront cependant à être infligées aux inculpés. Le Droit romain avait admis que des tortures soient pratiquées, afin de faire dire la vérité. Le Moyen Âge remit en usage quelques-unes de ces « investigations judiciaires ». On en vint à distinguer, parmi ces tortures, que l’on appelait alors les questions : la Question préparatoire, destinée à provoquer des aveux, et la Question préalable, subie par les condamnés à mort, avant leur exécution, afin de leur faire avouer les noms de leurs complices. Toutes sortes de douleurs
pouvaient être ainsi infligées pour « faire parler ».

Montaigne dans ses « Essais » s’est élevé contre ces pratiques inhumaines. Montesquieu et Voltaire ont protesté contre le maintien de toutes ces mesures cruelles. Mais il faut attendre Louis XVI pour voir abolir la « question préalable », en 1780. Le « Code civil » de Napoléon, et le Code pénal qui lui a fait suite, ont aboli ces pratiques. Le respect de l’être humain est le vrai signe de la Civilisation.

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